Optimiser la transmission

L’assurance-vie permet de transmettre sans impôt ou avec un impôt faible. Mais elle offre aussi une extraordinaire flexibilité grâce à sa « clause bénéficiaire », aussi souple qu’un testament. La meilleure optimisation du moment consiste ainsi à «démembrer » la clause bénéficiaire lorsque le conjoint est désigné pour recevoir les capitaux. En prévoyant que le conjoint sera usufruitier de l’assurance-vie, et que les enfants en seront nus-propriétaires, l’assuré est certain que le capital reviendra in fine aux enfants sans que personne n’ait jamais payé de droits de succession. Dans une assurance-vie démembrée, c’est en effet l’usufruitier qui est éventuellement redevable de l’impôt, mais le conjoint y échappe désormais. Quant au rattachement de l’usufruit et de la nue-propriété dans le patrimoine des enfants, il se fait au décès du second parent et sans droits.